La taxonomie européenne

Nous décrivons ici les principaux éléments d'une taxonomie verte, un ensemble de critères
qui définissent des activités cohérentes avec l'atteinte d'objectifs de neutralité carbone,
attempt in Europe to classify issuer sectors at a fairly fine level.
constituant ainsi la première tentative en Europe de classer les secteurs émetteurs à un
niveau assez fin.
Dans cet article, nous retraçons ses origines et répondons à plusieurs questions. Qu'est-ce que la classification européenne ? Qui a écrit la taxonomie ? Pourquoi classer ? Qui utilisera la taxonomie ? Quand entrera-t-il en vigueur ? La taxonomie définit-elle des normes pour les aspects sociaux ?

Qu’est-ce-que la taxonomie européenne ?

La taxonomie européenne est une liste d'activités et de critères permettant de qualifier une
entreprise ses activités durables en particulier en lien avec la lutte et l'adaptation aux changements climatiques.

Qui a écrit la Taxonomie ?

En 2018 la commission européenne a créé un groupe d'experts venant d’entreprises, de la finance de la société civile, etc.
Pour plancher sur la taxonomie et sur ses critères. Ces experts ont produit un rapport final on est publié en mars 2020. Ce rapport a servi de base à la rédaction de la taxonomie qui est-elle-même a été votée et approuvée par le parlement européen et les gouvernements européens en juillet 2020.

Pourquoi une taxonomie ?

L’union européenne s'est fixé des objectifs environnementaux ambitieux en particulier le fait de devenir carboneutre les six 2050. La taxonomie vise à accompagner les entreprises qui doivent se transformer de développer de nouveaux produits de notre façon d'opérer mais la taxonomie n’est pas seulement aux entreprises espérait aussi aux investisseurs à savoir à ceux qui vont par leurs décisions d'allocation de capital influé sur le type de projet et le type de produits développés par ces entreprises.

Qui va utiliser la taxonomie ?

La taxonomie s'adresse en premier lieu aux entreprises pour qui elle définit les critères d’éligibilité en vue de pouvoir qualifier les activités durables dans le cadre de ses objectifs environnementaux de l'union européenne mais elle s'adresse aussi évidemment aux investisseurs vont devoir communiquer sur la part de leurs investissements qui respecte les critères de la taxonomie mais qui vont aussi pouvoir créer de nouveaux produits alignés avec la taxonomie.
Enfin la taxonomie s'adresse au gouvernement et à la banque centrale européenne et va permettre au gouvernement de mieux aiguiller leurs investissements ainsi que les subventions qu'ils allouent en ligne avec les objectifs environnementaux de l'union européenne. La banque centrale européenne tant qu'à elle pourrait très bien lancer un programme de rachat d'obligations et d'actifs qui intégrerait des aspects environnementaux tirés de la taxonomie.

Quand entre-t-elle en vigueur ?

Une première partie de la taxonomie va entrer en vigueur en 2022. Cette partie concerne le changement climatique .la suite de la taxonomie couvrira à d'autres aspects liés aux objectifs environnementaux l'union européenne à savoir l'économie circulaire, la réduction des déchets la protection de la biodiversité et de ressources en eau.

Par ailleurs d'ici 2023 un écolabel applicable aux produits d'investissement va également être lancée inspiré par la taxonomie et spécifié aux critères que devrait respecter ses produits et investissements en vue d'être éligible.


Des exemples

  • Prenons quelques exemples la production de voiture lorsqu'elle à la taxonomie définie à un plafond en termes d'émissions de CO2 / km au-dessus duquel la voiture ne peut pas être considéré comme compatible avec la taxonomie. 50g/km c'est très strict ça veut dire qu'aujourd'hui aucune voiture à moteur à combustion interne diesel ou essence ne pourrait considérer comme compatible sauf les voitures hybrides rechargeables.
  • Autre exemple la production de ciment ou d'acier ou encore d'aluminium ici la taxonomie reconnaît que ces secteurs contribuent à permettre par exemple l'installation d'énergies renouvelables c’est-à-dire qu’il faut du ciment ou de l'acier pour installer une éolienne et donc considérer ces activités comme compatibles mais pour autant qu'elles respectent certains critères tels que par exemple un niveau maximum d'émissions de CO2 par tonne de produits.

La taxonomie définie-t-elle des critères sur les aspects sociaux ?
Les aspects sociaux sont déjà intégrés dans la taxonomie dans la mesure où une entreprise pour être éligible de respecter certains standards minimums liées aux droits de l'homme et aux conditions de travail. Cependant parmi les objectifs définis par la taxonomie les aspects sociaux ne sont pas à présenter ses objectifs sont purement environnementaux donc pour avoir une taxonomie sociale il faudrait que l'union européenne définisse des objectifs sociaux qui pourraient par la suite être traduit dans une taxonomie.

 

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